PROTECTION DES DONNÉES

 

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

• gratuité de la diffusion
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet www.apalib.fr ». Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ».

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS DU 6 JANVIER 1978 MODIFIÉE

Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous informer et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit d’envoyer un e-mail à: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

FORMALITÉS DE DÉCLARATION

Le traitement automatisé de l’information a fait l’objet d’une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Crédit des images utilisées sur le site APALIB’.